Mentions Légales
Mise à jour le 25/07/2024
https://www.antoinegramont.com
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.antoinegramont.com et ses sous-domaines l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : GRAMONT CONSULTING - FZCO
Building A1, Dubai Digital Park, Dubai Silicon Oasis, Dubai, United Arab Emirates
Premise number 43836 001
Directeurs de la société : Antoine Gramont
Responsable publication : GRAMONT CONSULTING - FZCO
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Hébergeur :
ITACWT LTD 2 Cruise Park Rise Tyrrelstown Dublin 15 Ireland
L’hébergeur est le responsable de la plateforme qui stocke le Site.
Il peut être contacté aux coordonnées suivantes :
2 Cruise Park Rise Tyrrelstown Dublin 15 Ireland
Délégué à la protection des données : GRAMONT CONSULTING - FZCO
La société GRAMONT CONSULTING - FZCO peut être contactée par e-mail à l’adresse antoine@antoinegramont.com
Droit applicable et attribution de juridiction : Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.antoinegramont.com et ses sous-domaines est soumis au droit des Emirats Arabes Unis.
En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Dubaï.